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Marques déposées par monsieur Daniel CHAMBOURDON
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MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE
Monsieur Daniel CHAMBOURDON, BP 644, 9, rue du Donjon, 76007 ROUEN CEDEX
MAISON EN KIT DU SUD OUEST

Numéro de dépôt :
1324298
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
16/09/1995
MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE de Daniel CHAMBOURDON

Présentation de la marque MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE

Déposée le 16 septembre 1985 par monsieur Daniel CHAMBOURDON et MAISON EN KIT DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur Daniel CHAMBOURDON - France et MAISON EN KIT DU SUD OUEST - France.

La marque MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS KITECO POUR CONSTRUIRE RUSE est expirée depuis le 16 septembre 1995.

Daniel CHAMBOURDON a également déposé les autres marques suivantes : KITECO LA MAISON PRETE A FINIR , CLEAN-WOOD , TRADIKIT LA MAISON PRETE A FINIR , UTIL , MAISON , TRADIKIT LA MAISON PRETE A FINIR , KITECO LA MAISON PRETE A FINIR , LOGIKIT , BATIKIT , LES ARTISANES


Monsieur Daniel CHAMBOURDON, BP 644, 9, rue du Donjon, 76007 ROUEN CEDEX - France

MAISON EN KIT DU SUD OUEST - France


Inscription le 26 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150838 - Publication au BOPI 1992-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 26 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150837 - Publication au BOPI 1992-10-26

Inscription - Concession de licence n°33931 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°33929 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°33930 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°33928 - Publication au BOPI

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